L'outil permet de gérer des séances délibératoires, par exemple pour une commune le collège et le conseil communal, pour un CPAS le bureau permanent et le conseil d'action sociale, pour la région wallonne ou bruxelloise les séances du gouvernement, pour n'importe quel organisme ou société le conseil d'administration, etc.

Une institution pourra gérer ses organes délibératoires à travers la gestion :

• de types de séances délibératoires avec chacune leurs caractéristiques
• de points, qui sont proposés pour un ordre du jour d'une séance, avec leurs annexes
• d'avis sur les points, qui sont demandés à d'autres services
• d'ordres du jour qui incluent des points créés par des utilisateurs ainsi que des points récurrents
• de décisions qui sont prises lors du déroulement de la séance
• de procès-verbaux qui contiennent les délibérations

Une description détaillée de l'application est disponible dans la section documentation sous l'intitulé Application de gestion des organes délibératoires (version 1.7).

Cet outil est en production au gouvernement de la Région Wallonne, au Parlement de la Communauté Française, dans plusieurs communes, CPAS, et dans d'autres pays.

Il peut être testé sur notre site de démo.

Pour plus de renseignements, veuillez contacter Gauthier Bastien de la commune de Sambreville (071/260.247).